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Nous interdisons la création de tout produit utilisant les contenus suivants :

 

  • Un visuel utilisant un nom, un logo ou une image d’un artiste. Cette restriction s’applique même si vous déformez le nom, le logo ou l’image de l’artiste.
  • Un visuel utilisant un nom, un logo ou une image d’une équipe de sports, d’une école ou d’une université à moins d’avoir eu une autorisation préalable des ayants droits.
  • Un visuel utilisant une photo ou une caricature représentant une célébrité. Si vous prenez une photo d’une célébrité, cela ne vous donne pas le droit de créer un t-shirt utilisant cette photo.
  • Un visuel utilisant une marque commerciale, un logo de marque, une dénomination sociale de société ou d’une association même en vue de la détourner.
  • Un visuel utilisant une image ou une photographie d’un produit du commerce tel qu’une voiture ou un jouet même si vous avez acheté un exemplaire de celui-ci.

 

La responsabilité de DOBM ne pourra en aucun cas être engagée dans le cas où l'auteur d'un document, ou ses héritiers, ayant droits, ou des sociétés de perception, mandataires de l'auteur ou des héritiers ou ayant droits de celui-ci viendraient à revendiquer des indemnités.

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